lire sa police d'assurance

(et la comprendre en moins de dix minutes !)

Whoa ! Qu’est-ce que cette grosse enveloppe dans le courrier ? Oh… c’est seulement ma police d’assurance. Bon, au moins j’ai maintenant un nouveau presse-papier !

Parlons d’une manière efficace (et beaucoup plus courte) de comprendre votre police d’assurance. Toutes les polices d’assurance sont modulaires, afin de permettre aux assureurs d’optimiser leurs opérations. Donc, une fois que vous comprenez ces éléments et la façon dont ils s’agencent, tout devient beaucoup plus clair.

Cette police d’assurance a trop de pages ! Suis-je censé lire tout ceci?

Heureusement, NON. Regardons comment déchiffrer ces polices d’assurance sans lire nécessairement le document en entier.

Malheureusement, la longueur des polices d’assurance n’est pas la seule barrière à la compréhension. Ce sont aussi des contrats légaux complexes, remplis de doubles négations et de jargon d’assurance. Explorons des raccourcis qui vous permettront d’absorber 80 % des informations qui comptent le plus. Consultez ensuite votre courtier d’assurance, afin qu’il vous explique les 20 % de connaissances spécialisées restantes et la manière dont elles pourraient s’appliquer à votre situation.

Qu’est-ce ce qui se cache dans ma police ?

Une police d’assurance est constituée de plusieurs éléments qui s’agencent. Nous pouvons grouper ces parties en deux sections principales : les Conditions particulières et le Texte de la police.

Les Conditions particulières se trouvent au début de votre police et ne devraient pas excéder de deux à cinq pages. Ces pages comprennent vos informations personnelles, la durée du contrat et les types de couvertures avec leurs limites respectives. Par exemple, les pages des Conditions particulières de votre police d’assurance automobile pourraient inclure la marque et le modèle de votre véhicule, le numéro d’identification, le conducteur et la prime.

Normalement, nous arrêtons de lire ici…

Le Texte de la police forme le reste de la police. Dans l’industrie, c’est utilisé comme un terme « fourre-tout » comprenant le jargon juridique qui suit les pages des Conditions particulières. La section du texte de la police contiendra plusieurs sous-sections, incluant (sans s’y limiter) la Nature et l’étendue de l’assurance, les Exclusions, les Dispositions générales, les Définitions, les Avenants et tout autre formulaire ajouté par générosité !

Quels sont les types de polices existants ?

Il y a deux familles principales :

  1. « Risques désignés »
  2. « Tous risques » ou « Formule étendue »

Oublions le jargon d’assurance pour une seconde…

Essentiellement, le type Risques désignés signifie que vous êtes seulement couvert si un événement précis survient (l’industrie de l’assurance appelle ces événements « risques »). Une liste de ces événements ou « risques » est cachée dans la section du texte de la police. Normalement, cela inclus le feu, la fumée et quelques autres risques, mais rarement plus.

Le type Tous risques fonctionne différemment. Plutôt que de couvrir une liste d’événements désignés, tout (c’est-à-dire, tous les scénarios) est couvert à moins qu’il y ait une exclusion. Voici encore une double négation d’assurance… Donc c’est couvert à moins de ne pas l’être. Simple, non ?

Quel est le meilleur type ? Cela semble insensé et contre-intuitif, mais le no 2 est de loin supérieur au no 1 dans toute situation. L’idée est d’avoir toutes les situations couvertes (sauf quelques exceptions), plutôt que d’avoir seulement cinq situations précises couvertes (et rien d’autre).

Quel type ai-je ?

Avant de commencer, nous devons déterminer le type de police d’assurance que vous avez. C’est important pour nous guider dans la lecture d’une grande partie de la police.

Pour vérifier quel type de police vous avez, cherchez une section nommée « Risques couverts ». Essayez de voir si le langage incorpore le mot « TOUS ». Par exemple, voici le langage d’une police d’assurance habitation tous risques au Canada (c’est moi qui souligne) :

Risques couverts

Vous êtes couvert contre tous les risques de perte ou dommage physique direct, sujet aux exclusions et aux conditions dans ce formulaire.

Si vous avez la chance d’avoir une copie en PDF de votre police, vous pouvez le vérifier rapidement en faisant une recherche à l’aide de « Contrôle F » pour le mot « tous ».

Commencez par la fin : les Exclusions

Dans la plupart des cas, votre courtier ou votre agent vous conseillera d’acheter une police Tous risques. En supposant que c’est le cas, vous voudrez lire votre police en commençant par la fin. Commencez par les exclusions et lisez-les attentivement.

La plupart des exclusions auront du sens pour vous, mais certaines pourraient vous surprendre. D’autres ressembleront à des doubles négations et devront être clarifiées. Notez celles qui ne sont pas claires et demandez à votre courtier de vous les expliquer. Assurez-vous de toutes les comprendre. Une conversation rapide en vaudra plus que la peine.

Ce qui est couvert

Après avoir lu les exclusions, vous aurez une meilleure idée de ce qui n’est pas couvert. Vous saurez que votre habitation est peut-être assurée pour la plupart des choses (Tous risques), mais que la moisissure, même si elle est coûteuse, n’est peut-être pas couverte. Maintenant que vous savez ce qui N’EST PAS couvert, retournons au début du document, où se trouvent les Conditions particulières.

Lisez chacune des catégories de couverture et portez une attention particulière aux noms et aux montants. Tous les montants qui semblent anormalement gros ou petits devraient être remis en question. Assurez-vous que les noms des couvertures sont clairs. Si quelque chose ressemble au nom d’un produit ou d’une marque de l’assureur plutôt qu’au nom de la couverture, demandez des clarifications à votre courtier.

De plus, certaines catégories de couverture sont regroupées en couvertures fourre-tout pour plusieurs catégories (par exemple, bâtiment + contenu + autre). Cette catégorie de couverture pourrait avoir un nom non descriptif, lié à la marque ou au nom de produit spécifique de l’assureur.

Portez attention aux clauses de pénalité !

Un avertissement… Soyez attentif aux clauses de pénalité d’assurance. Malheureusement, elles ne sont jamais appelées clauses de pénalité parce que le monde de l’assurance possède son propre jargon et que le mot pénalité est mauvais pour le marketing. Donc, recherchez 2 choses (pour garder les choses simples).

Premièrement, parcourez votre police pour le mot coassurance. Une coassurance signifie que vous devez assurer votre propriété ou vos biens pour un pourcentage minimum de leur valeur. Si vous ne le faites pas, la compagnie d’assurance peut appliquer une pénalité et répartir proportionnellement les paiements réclamés. C’est mauvais… Pour identifier facilement la clause de pénalité, cherchez le terme « % coassurance » qui devrait être listé quelque part dans les pages des Conditions particulières, au début de votre police d’assurance. Pour éviter la pénalité, soyez certain d’assurer vos biens pour au moins 100 % de leur valeur. Dans certaines circonstances, vous pouvez aller sous 100 %, mais cela nécessite une analyse méticuleuse de la part de votre courtier, afin de structurer votre couverture sans compromettre de paiements de réclamation.

Deuxièmement, faites une recherche à l’aide de « Contrôle F » pour les mots « base de paiement ». Lisez les deux ou trois paragraphes qui contiennent ces termes. La base de paiement est importante parce qu’elle vous informe de la manière dont la compagnie d’assurance vous paiera. Paieront-ils la valeur dépréciée ou le coût de remplacement ? De plus, comment vous paieront-ils si vous remplacez le bien volé/endommagé/perdu ? Et si vous ne le remplacez pas ? Ce sont d’importantes questions, mais, malheureusement, les réponses sont profondément enfuies dans le texte du contrat.

Ai-je l’obligation légale de lire la police ?

Même si tout le monde affirme que les conditions doivent être lues entièrement, peu de gens le font dans la vraie vie. Avez-vous lu les conditions de votre abonnement Netflix ? Et celles du Apple Store ?

Même l’industrie de l’assurance a pris l’habitude d’enfouir les mentions légales qui avisent les clients de lire la police en entier. Je suis un fier courtier d’assurance, mais je n’hésite pas à parler contre la mentalité qui rejette notre responsabilité professionnelle sur les clients. Les polices d’assurance sont de contrats complexes et nous devons clairement expliquer les couvertures et les exclusions en termes simples. Aux États-Unis, du moins, les tribunaux sont divisés à ce sujet. Je fais toujours des recherches sur l’interprétation de cette question au Canada, et j’écrirai probablement un autre blogue pour clarifier cette situation.

Mise en garde aux personnes qui achètent directement des compagnies d’assurance (sans courtier)

Pour les personnes qui achètent directement des compagnies d’assurance… caveat emptor (avertissement au consommateur). Quand vous achetez directement d’une compagnie d’assurance (sans courtier), l’assureur ne vous conseille pas selon les mêmes standards. Dans cette situation, vous êtes donc forcé de lire chaque mot du contrat d’assurance pour savoir ce qui est couvert. Par exemple, le vendeur d’une compagnie d’assurance ne se réfère qu’au produit vendu par sa compagnie, et ne peut comparer ou vous conseiller si le texte de sa propre police est restrictif. En gros, il n’a aucun point de référence, donc n’est pas tenu de satisfaire les mêmes standards.

Conclusion

Utilisez cette méthode pour comprendre l’essentiel de votre police sans avoir besoin de la lire entièrement.

D’abord, déterminez quel type de police vous avez (Tous risques ou Risques désignés). Ensuite, commencez par la fin en lisant vos Exclusions. Continuez en allant au début de la police pour lire les deux ou trois premières pages nommées Conditions particulières, afin de connaître vos catégories de couverture et leurs montants. Finalement, soyez attentif aux quelques clauses de pénalité d’assurance et méfiez-vous des situations où vous devez passer plus de temps à lire le contrat.

Cela vous permettra d’économiser beaucoup de temps et vous aidera à vous méfier des pièges. Utilisez ces étapes, puis posez les questions qu’il vous restera à un professionnel de l’assurance — vous économiserez ainsi beaucoup de temps et serez bien protégé !

Envoyez-nous une copie de votre police : nous la parcourrons et y signalerons trois choses à surveiller.

 

Photo by rawpixel on Unsplash

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